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Méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués

Les pollutions présentes dans les sols peuvent devenir une composante à part entière des projets d’aménagement. La « Méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués », diffusée par l’ADEME, vise à guider les acteurs concernés dans leurs prises de décisions. Élaborée par le ministère de l’Environnement, elle propose des outils pour identifier les polluants, déterminer les mesures de gestion adaptées et gérer les risques sanitaires et environnementaux en fonction de l’usage du site.

Réhabilitation et reconversion des friches et sites pollués

Document d'expertise

  • Collectivité, Association, Bureau d'études

Mis à jour le : 28/08/2017

Source : SSP infoterre

Une méthodologie pour guider le traitement des pollutions

Les enjeux de la maîtrise des pollutions

Les polluants retrouvés dans les sols et autres milieux (eaux superficielles, souterraines...) peuvent avoir des effets à long terme, notamment sur la santé humaine. Ces effets varient en fonction des polluants, des voies et durées d’exposition. Ils peuvent être cancérogènes et toxiques pour la reproduction, ou encore conduire à une altération des organes.

Les pollutions peuvent aussi dégrader la qualité et l’état des masses d’eau, qu’elles soient en surface ou souterraines. L’enjeu est donc aussi d’assurer leur protection et de préserver leurs usages potentiels, notamment l’alimentation en eau potable.

La maîtrise des pollutions vise enfin à préserver la biodiversité et les écosystèmes, aquatiques comme terrestres, qui pourraient être dégradés. La « Méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués », établie par le ministère de l’Environnement et diffusée par l’ADEME, s’appuie ainsi sur les principes fondamentaux du droit de l’environnement (principe du pollueur-payeur, action préventive et correction des atteintes...).

Un cadre de référence

Cette méthodologie s’adresse aux acteurs concernés par des projets d’aménagement ou de réhabilitation de sites potentiellement pollués. Elle rappelle les fondements de la politique de gestion des sites et sols pollués en France, et en présente les principaux outils :

La méthodologie s’accompagne d’une introduction et d’une plaquette d’information synthétique, deux formats utiles pour mieux la comprendre.